Décisions du Gouverneur

[Charles Lubenac]

Décisions prises à la suite de la prise de fonctions de Charles Lubenac

Article 1: Angela Von Bertha est nommé Vice-gouverneur de la province du Grand-Piémont.

Article 2: La première session du Conseil Provincial se tiendra le 28 septembre au Palais provincial à Anglès. Il devra désigner la capitale de la province.

[Charles Lubenac]

Choix de la capitale pour la province du Grand Piémont

Article 1: Le Conseil provincial du Grand-Piémont, présidé par le gouverneur Charles Lubenac, proclame Anglès capitale de la province du Grand-Piémont.

Article 2: Le Conseil et l'administration du Grand-Piémont siègent à Anglès.

Le Conseil Provincial du Grand-Piémont,
Fait le 29/09/15 à Anglès

[Charles Lubenac]

Le Gouverneur du Grand-Piémont rappelle au maire d'Anglès que les mesures prises sont à la limite de la constitutionnalité. Il n'y a pas de différenciation par genre à avoir en général et ici, en l'occurence, dans les transports en commun.
La femme est de plus libre du choix de ses activités et n'a pas à recevoir de primes pour qu'elle décide de renoncer à sa profession pour se consacrer à son foyer.
Le Gouverneur va étudier toutes les voies possibles pour censurer ces mesures indigne d'un pays démocratique et qui plus est d'un maire d'une grande ville.

[Charles Lubenac]

Le Gouverneur prend l'arrêté suivant:

Article 1: L'arrêté municipal conduisant à la création de wagon réservés au sexe féminin dans les tramways et métros d'Anglès est suspendu.

Article 2: Les agents municipaux et les responsables de la régie de transport d'Anglès sont tenus de faire supprimer les wagons réservés aux femmes.

Article 3: Si la municipalité continue malgré tout l'application de cet arrêté, le gouverneur sera dans l'obligation d'en avoir recours à la Cour Suprême pour obtenir la déchéance de monsieur le Maire d'Anglès.

Un rappel à la Constitution est par ailleurs requis pour monsieur le maire d'Anglès:
"Article 1er. -
La République Frôceuse est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de genre ou de religion. Elle respecte toutes les croyances."