[Saisine] Contrôle de constitutionnalité

[Philippe de Kervern]

Madame, Monsieur,

Je me permets de saisir la Cour Suprême pour requérir un contrôle de constitutionnalité de l'arrêté municipal 2016-01-02, publié par le nouveau maire d'Assolac Benoit Sokolov.

Effectivement, je m'interroge sur la constitutionnalité de l'article 1 de l'arrêté en question, qui remplace l'emblème de la commune par l'emblème marxiste-léniniste. Ma question est la suivante : est-il admis légalement de faire d'un emblème de ce type la représentation officielle d'une commune frôceuse ? N'est-ce pas là une apologie de crime contre l'Humanité ? Le maire a-t-il matière à se permettre d'affirmer que cet emblème est plus représentatif de la ville d'Assolac et de ses habitants que ne l'était la fleur de lys ? Dans la même "logique", un maire pourrait très bien faire de la croix gammée l'emblème de sa ville, ce qui me semble inacceptable.

Vous remerciant d'avance pour vos éclaircissements.

Respectueusement,

Philippe de Kervern

[Benoit Sokolov]

Monsieur de Kervern n'ayant pas le courage de se déplacer à Assolac, pourtant dans la même région que sa commune, je vais donc lui répondre ici, même si mon bureau à Assolac est ouvert à tous. Je n'ai pas eu l'honneur d'y rencontrer Monsieur de Kervern.

La Constitution n'interdit absolument pas de mettre un emblème portant le marteau et la faucille. Si Monsieur de Kervern trouve que cet emblème est responsable de crimes contre l'humanité, c'est son problème, il devrait d'ailleurs se porter candidat à la Cour Pénale Internationale de La Haye, qui n'a elle-même pas assimilé symbole communiste et crimes contre l'humanité. Je lui répondrai moi que la fleur de lys est également symbole de millions de morts sous la monarchie absolue.

L'article 2 de la Constitution nous dit que la devise de la Frôce est "Liberté, Justice, Démocratie", et l'emblème d'Assolac répond parfaitement à cette devise, puisque je prône la démocratie directe des citoyens, la justice des faibles envers les plus puissants ainsi que la liberté des peuples de disposer d'eux-mêmes. Oui, Monsieur de Kervern, la liberté est totale à Assolac. Nous n'appliquons pas de couvre-feu et nous n'interdisons pas les hommages à Charlie Hebdo nous, Monsieur !

Si l'on joue à cela, je peux également déposer un recours contre Mr de Kervern et sa politique concernant les réfugiés, qui ne respecte pas l'article 1 de la Constitution, qui indique que la Frôce "assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de genre ou de religion."

Quant à comparer marteau/faucille à la croix gammée, cette comparaison est nauséabonde, et ne n'y répondrai pas.

Je terminerai par rappeler à Mr De Kervern que la majorité des habitants d'Assolac m'ont élu Maire en connaissant mes idées marxistes-léninistes et qu'ils me font confiance, même si cela ne vous plaît pas.

Benoit Sokolov,
Maire d'Assolac

[Philippe de Kervern]

Monsieur Sokolov,

C'est aux magistrats que je posais la question de constitutionnalité et non pas à vous. De plus, nous ne sommes pas ici en salle d'audience.

Je vous remercie.